Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site souvenirs.raconteproduction.com est édité par :

• Nom et prénom : [NOM PRÉNOM]
• Nom commercial : Raconte Production — Service Souvenirs
• Statut juridique : [STATUT JURIDIQUE — ex. Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)]
• Adresse de correspondance : [ADRESSE COMPLÈTE], Finistère, France
• SIRET : [NUMÉRO SIRET]
• SIREN : [NUMÉRO SIREN]
• Code APE/NAF : [CODE APE — ex. 5911A (production de films) ou 7420Z (activités photographiques)]
• Régime de TVA : [À COMPLÉTER — ex. « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts » si franchise en base, ou numéro de TVA intracommunautaire]
• Email : [EMAIL DE CONTACT]
• Téléphone : [TÉLÉPHONE]
• Directeur de la publication : [NOM PRÉNOM]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Société : o2switch, SAS au capital de 100 000 €
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• RCS : Clermont-Ferrand — SIRET : 510 909 807 00032 — TVA intracommunautaire : FR35510909807
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logo, icônes, mise en page, structure, charte graphique) sont la propriété exclusive de [NOM PRÉNOM], sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Précision liée à l’activité : les présentes mentions ne portent que sur les éléments propres au site internet. Les cassettes, pellicules, photos et vidéos confiées par les clients dans le cadre des prestations de numérisation et de montage restent leur propriété exclusive. Voir à ce sujet nos Conditions générales de vente.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. [NOM PRÉNOM] n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, ainsi que l’utilisation des cookies, sont détaillées dans notre Politique de confidentialité et gestion des cookies.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement, le client peut recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation :

• Médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR — à choisir/adhérer, ex. CM2C ou Médiateur du e-commerce de la FEVAD]
• Adresse : [ADRESSE DU MÉDIATEUR]
• Site web : [URL DU MÉDIATEUR]

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : [DATE]